Déposée le 21 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND - RICHARDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOTTENEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND - RICHARDIER domicilié(e) 50, rue Depéret, B.P. No2, 69815 TASSIN LA DEMI LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 829 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond RICHARDIER MEILLAND-RICHARDIER S.A. - France.
La marque MOTTENEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTTENEUR est expirée depuis le 21 juin 2004.
MEILLAND - RICHARDIER a également déposé les autres marques suivantes : PARAMOTTE , RUSTICANEUR
MEILLAND - RICHARDIER S.A. - 50, rue Depéret, B.P. No2, 69815 TASSIN LA DEMI LUNE - France - SIREN 968504829
Monsieur Raymond RICHARDIER MEILLAND-RICHARDIER S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles, notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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